AVIS LÉGAL

1. Données de la Société

Conformément à l'article 10 de la Loi 34/2002, du 11 juillet, des Services de la Société de l'Information et du Commerce Electronique, les donnés d'identité de la société sont indiqués ci-dessous:

Dénomination Sociale : pepe fuentes (il n'y a pas de société) José Fuentes Luján
Nif/Cif: 3.784.119K
Domicile Social: Travesía del Hospital, 4. 45.006 TOLEDO (Espagne)
Téléphone: 34.925.22.94.39
Email contact: pepefuentes@pepefuentes.com

2. Propriété intellectuelle

Le code source, les designs graphiques, les images, les photographies, les sons, les animations, les textes, ainsi que l'information et les contenus recueillis dans le présent site web, sont protégés par la législation espagnole sur les droits de la propriété intellectuelle et industrielle en faveur de Pepe Fuentes. La reproduction et/ou publication, totale ou partielle, du site sont interdites, ainsi que sont traitement informatique, sa distribution, sa diffusion, sa modification, transformation ou décomposition et tout autre droit reconnu légalement à son titulaire, sans la permission préalable et par écrit du même, Pepe Fuentes.

L'utilisateur peut, uniquement et exclusivement, utiliser le matériel qui apparait dans ce site pour sont utilisation personnelle et privée. L'utilisation à des fins commerciales ou à des activités illicites étant rigoureusement interdite. Tous les droits dérivés de la propriété intellectuelle sont expressément réservés par Pepe Fuentes.

Pepe Fuentes veillera au respect des conditions exposé ci-avant ainsi qu'à l'utilisation des contenus présentés dans ses sites web, pouvant exercer toutes les actions civiles et pénales qui lui correspondent en cas d'infraction ou inaccomplissement de ces droits par l'utilisateur.

3. Protection des données à caractère personnel

Dans le cadre du respect de la législation en vigueur, recueillie dans la Loi Organique 15/1999, du 13 décembre, sur la Protection des Données à Caractère Personnel (LOPD), dont l'objectif est de garantir et protéger, en ce qui concerne le traitement des données personnelles, les libertés et les droits fondamentaux des personnes physiques et particulièrement leur honneur et leur intimité personnelle, Pepe Fuentes informe les utilisateurs que dans le présent site web, aucune donnée à caractère personnelle n'est demandée ni enregistrée.